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Mentions légales de l'Observatoire Immobilier de Provence

IDENTIFICATION DE L’EDITEUR DU SITE WEB

Société : l´Observatoire Immobilier de Provence, dont le siège social est situé 583 AVENUE DU PRADO - 13008 MARSEILLE.
Président : M. Christian de BENAZE
Numéro de téléphone/fax : (33) 04 96 11 29 52 / 04 96 11 29 53
Email : info@observatoire-oip.com

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de l´Observatoire Immobilier de Provence.

 

DROIT APPLICABLE

Ces conditions d’utilisation du site sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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